Permis de construire Logement N° 02633820M0028

Permis de construire n° 02633820M0028 à Sauzet pour 92 m² de logement, Lotissement ""Le Clos Du Se

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 août 2020

Dossier PC n° 02633820M0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02633820M0028, délivré le 11 août 2020 à Sauzet (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement ""Le Clos Du Se.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 641 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA688. Ce dossier est l'un des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauzet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

641 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2020

Achèvement (DAACT)

25/02/2022

Délai autorisation - chantier

25 jours

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
05/09/2020
Autorisation
11/08/2020
Chantier (DOC)
05/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2022

Localisation du projet à Sauzet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA688

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sauzet Code postal 26740 Identifiant INSEE 26338
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY SAINT MARTIN (26450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02633820M0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 août 2020
Date de dépôt 05/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 641 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Clos Du Se, à Sauzet (26740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 août 2020, ouverture de chantier le 5 septembre 2020, achèvement déclaré le 25 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02633820M0028, déposé en mairie de Sauzet.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sauzet

Autres types d'autorisations à Sauzet