Permis de construire n° 02633820M0006 à Sauzet pour 3 613 m² de locaux, Chemin Du Plan
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2020
Dossier PC n° 02633820M0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02633820M0006 a été délivré le 3 juin 2020 à Sauzet (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Du Plan.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 613 m² de surface de plancher sur un terrain de 108 590 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 613 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE78, ZE172, ZE31. Ce dossier est l'un des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauzet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Sauzet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sauzet Code postal 26740 Identifiant INSEE 26338
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 613 m² | 3 613 m² |
| Total | 0 m² | 3 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 613 m² | 3 613 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 3 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 613 m² | 3 613 m² |
| Total locaux | 0 m² | 3 613 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 613 m² | 3 613 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAVASSE (26740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02633820M0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2020 |
| Date de dépôt | 09/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |