Permis de construire Logement N° 02630914D0010

Permis de construire n° 02630914D0010 à Saint-Julien-en-Vercors pour 49 m² de logement, Les Barons

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 février 2015

Dossier PC n° 02630914D0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Julien-en-Vercors (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02630914D0010 a été délivré le 16 février 2015, pour un projet situé Les Barons.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 982 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D724. Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-en-Vercors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 982 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2018. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2015

Achèvement (DAACT)

05/09/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
05/09/2018
Autorisation
16/02/2015
Chantier (DOC)
06/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2018

Localisation du projet à Saint-Julien-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D724

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Barons

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-en-Vercors Code postal 26420 Identifiant INSEE 26309
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUTRANS-MEAUDRE-EN-VERCORS (38112)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02630914D0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 février 2015
Date de dépôt 05/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 982 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Barons, à Saint-Julien-en-Vercors (26420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 février 2015, ouverture de chantier le 6 juillet 2015, achèvement déclaré le 5 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02630914D0010, déposé en mairie de Saint-Julien-en-Vercors.

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