Permis de construire n° 02627519M0010 à Rochegude pour 103 m² de logement, Lotis Les Coteaux Du Pielon - L Chemin De Derboux
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juillet 2019
Dossier PC n° 02627519M0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02627519M0010, délivré le 12 juillet 2019 à Rochegude (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotis Les Coteaux Du Pielon - L Chemin De Derboux.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 314 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0H892. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochegude est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2020. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
14/10/2019
Achèvement (DAACT)
19/06/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Rochegude
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin De Derboux
Territoires administratifs
- Commune
- Rochegude Code postal 26790 Identifiant INSEE 26275
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Financement et aides
| Type d'aide | Logements |
|---|---|
| Accession sociale (hors PTZ) | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIOLENC (84420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02627519M0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26275 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |