Permis de construire Logement N° 02627512M0025

Permis de construire n° 02627512M0025 à Rochegude pour 258 m² de logement, Le Marteau

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2013

Dossier PC n° 02627512M0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 août 2013 à Rochegude (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02627512M0025 porte sur un projet situé Le Marteau.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 258 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est XX. Ce dossier s'inscrit parmi les 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochegude.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 m²

Surface existante avant

346 m²

Surface créée

258 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

437 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
07/05/2015
Autorisation
13/08/2013
3
Chantier (DOC)
07/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rochegude

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

XX

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Marteau

Territoires administratifs

Commune
Rochegude Code postal 26790 Identifiant INSEE 26275
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 167 m² 0 m² 0 m² 258 m² 258 m²
Locaux 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² -167 m² 179 m²
Total 346 m² 91 m² 167 m² 0 m² 167 m² 91 m² 437 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 - - - 3
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SUZE-LA-ROUSSE (26790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02627512M0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26275 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 13 août 2013
Date de dépôt 07/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 258 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Marteau, à Rochegude (26790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 août 2013, ouverture de chantier le 7 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02627512M0025, déposé en mairie de Rochegude.

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