Permis de construire Logement N° 02624014D0001

Permis de construire n° 02624014D0001 à Plan-de-Baix pour 65 m² de logement, La Blache

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2014

Dossier PC n° 02624014D0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plan-de-Baix (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02624014D0001 a été délivré le 20 février 2014, pour un projet situé La Blache.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T2 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 65 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 317 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/05/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 512. Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables à Plan-de-Baix référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 317 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
22/05/2014
Autorisation
20/02/2014
3
Chantier (DOC)
22/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plan-de-Baix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 512

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Blache

Territoires administratifs

Commune
Plan-de-Baix Code postal 26400 Identifiant INSEE 26240
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 317 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 65 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Total 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02624014D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 février 2014
Date de dépôt 22/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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