Permis de construire Logement N° 02623916N0001

Permis de construire n° 02623916N0001 à Plaisians pour 163 m² de logement, La Grete

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2016

Dossier PC n° 02623916N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02623916N0001 a été délivré le 7 mars 2016 à Plaisians (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Grete.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 714 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F1229. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plaisians.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 714 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2018. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2016

Achèvement (DAACT)

23/07/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
07/03/2016
Chantier (DOC)
25/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2018

Localisation du projet à Plaisians

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F1229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaisians Code postal 26170 Identifiant INSEE 26239
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUIS-LES-BARONNIES (26170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02623916N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 714 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Grete, à Plaisians (26170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 mars 2016, ouverture de chantier le 25 juillet 2016, achèvement déclaré le 23 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02623916N0001, déposé en mairie de Plaisians.

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