Permis de construire Logement N° 02623523P0061

Permis de construire n° 02623523P0061 à Pierrelatte pour 94 m² de logement, rue de la Roseraie Lot 45 Les Jardins de Gargantua

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2023

Dossier PC n° 02623523P0061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pierrelatte (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02623523P0061 a été délivré le 19 décembre 2023, pour un projet situé rue de la Roseraie Lot 45 Les Jardins de Gargantua.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 44 211 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/06/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/04/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0Y 11, 0Y 1047, 0Y 468. Ces références cadastrales apparaissent dans 15 autres dossiers de la base. La voie, rue de la Roseraie, compte 14 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 800 permis de construire et déclarations préalables à Pierrelatte, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

44 211 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2026. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2024

Achèvement (DAACT)

01/06/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/06/2026
Autorisation
19/12/2023
Chantier (DOC)
02/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2026

Localisation du projet à Pierrelatte

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0Y 11 0Y 1047 0Y 468

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 45 Les Jardins De Gargantua

Territoires administratifs

Commune
Pierrelatte Code postal 26700 Identifiant INSEE 26235
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 44 211 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTÉLIMAR (26200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02623523P0061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 décembre 2023
Date de dépôt 01/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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