Permis de construire Logement N° 02623517P0044

Permis de construire n° 02623517P0044 à Pierrelatte pour 75 m² de logement, Lotissement Les Alysses

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2017

Dossier PC n° 02623517P0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 mai 2017 à Pierrelatte (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02623517P0044 porte sur un projet situé Lotissement Les Alysses.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/06/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/10/2017, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YB 120. Sur la même voie, Lotissement Les Alysses, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 800 permis de construire et déclarations préalables à Pierrelatte, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/06/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2017

Achèvement (DAACT)

27/06/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
27/06/2018
Autorisation
18/05/2017
Chantier (DOC)
06/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2018

Localisation du projet à Pierrelatte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YB 120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pierrelatte Code postal 26700 Identifiant INSEE 26235
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 75 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERRELATTE (26700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02623517P0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 mai 2017
Date de dépôt 27/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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