Permis de construire à Piégros-la-Clastre pour 1 713 m² de locaux - Quartier Les Gorces
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2013
Dossier PC n° 02623413D0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02623413D0003, délivré le 2 octobre 2013 à Piégros-la-Clastre (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Quartier Les Gorces, Piégros-la-Clastre (26400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 713 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 830 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 713 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D254, D253.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2014.
Autorisation
2 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2013
Achèvement (DAACT)
25/07/2014
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
9 mois 17 jours
Délai total
9 mois 23 jours
Localisation du projet à Piégros-la-Clastre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier Les Gorces
Territoire administratif
- Commune
- Piégros-la-Clastre Code postal 26400 Identifiant INSEE 26234
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 713 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 713 m² | 1 713 m² |
| Total | 0 m² | 1 713 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 713 m² | 1 713 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 713 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 713 m² | 1 713 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIEGROS-LA-CLASTRE (26400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02623413D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |