Permis de construire Logement N° 02619621V0025

Permis de construire n° 02619621V0025 à Montéléger pour 137 m² de logement, "Le Parc des Monedieres" Monteleger

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 02619621V0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montéléger (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02619621V0025 a été délivré le 10 mars 2022, pour un projet situé "Le Parc des Monedieres" Monteleger.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 207 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 09/05/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 392, ZI 407. La voie, "Le Parc des Monedieres", compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Ce dossier fait partie des 84 permis de construire et déclarations préalables à Montéléger référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 207 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
09/05/2022
Autorisation
10/03/2022
3
Chantier (DOC)
09/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montéléger

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZI 392 ZI 407

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Monteleger

Territoires administratifs

Commune
Montéléger Code postal 26760 Identifiant INSEE 26196
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 207 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 08 (69008)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02619621V0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26196 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 09/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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