Permis de construire n° 02619621V0021 à Montéléger pour 158 m² de logement, lotissement 7 Lotissement "Le Serre d'Or Monteleger
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2021
Dossier PC n° 02619621V0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02619621V0021 a été délivré le 7 décembre 2021 à Montéléger (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé lotissement 7 Lotissement "Le Serre d'Or Monteleger.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 681 m², le programme représente 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/08/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/02/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZH 395, ZH 401, ZH 405. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement "Le Serre d'Or, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Au total, le catalogue compte 84 permis de construire et déclarations préalables à Montéléger, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/08/2023. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2022
Achèvement (DAACT)
05/08/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Montéléger
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Monteleger
Territoires administratifs
- Commune
- Montéléger Code postal 26760 Identifiant INSEE 26196
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 681 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 158 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUMONT-LÈS-VALENCE (26760)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02619621V0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26196 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 05/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles ZH 395, ZH 401, ZH 405 à Montéléger (26760)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Le Serre d'Or à Montéléger (26760)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement "Le Serre d'Or depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.