Permis de construire Logement N° 0261702400023

Permis de construire n° 0261702400023 à Malissard pour 144 m² de logement, 25 rue des Jardins

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2025

Dossier PC n° 0261702400023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0261702400023, délivré le 9 janvier 2025 à Malissard (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 25 rue des Jardins.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le dossier déclare 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 800 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/04/2025, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 733. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Jardins, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 228 permis de construire et déclarations préalables à Malissard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
25/04/2025
Autorisation
09/01/2025
3
Chantier (DOC)
25/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malissard

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 733

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malissard Code postal 26120 Identifiant INSEE 26170
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 144 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UPIE (26120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0261702400023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 janvier 2025
Date de dépôt 25/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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