À Grignan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02614623N0030 a été délivré le 28 septembre 2023, pour un projet situé chemin des Gres Est.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 855 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1288, B 1290. La voie, chemin des Gres Est, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Le catalogue recense 177 permis de construire et déclarations préalables à Grignan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

855 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/09/2023

Autorisation

28/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Grignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1288 B 1290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Grignan Code postal 26230 Identifiant INSEE 26146
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 855 m², dans un lotissement, avec garage, piscine et abri de jardin.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Lotissement
Annexes	Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²
Total	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	1	-	-	-	1
-	-	100,0 %	-	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: GRIGNAN (26230)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02614623N0030
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	26146 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	28 septembre 2023
Date de dépôt	28/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin des Gres Est à Grignan (26230)

L’autre dossier recensé chemin des Gres Est depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°02614623N0032 Logement Autorisé

chemin des Gres Est

Grignan (26230)

Nouvelle construction

29/09/2023 132 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Grignan

PC n°02614623N0024 Logement Autorisé

1500 route des Lievres

Grignan (26230)

Nouvelle construction

31 août 2023 97 m² SDP

PC n°02614623N0026 Logement Commencé

Grignan (26230)

Nouvelle construction

25 sept. 2023 213 m² SDP

PC n°02614623N0021 Locaux Commencé

ZA Sud

Grignan (26230)

Nouvelle construction

28 sept. 2023 552 m² SDP SCI AQUABELLA

PC n°02614623N0031 Locaux Autorisé

chemin de Bessas

Grignan (26230)

Nouvelle construction

29 sept. 2023 17 m² SDP

PC n°02614623N0032 Logement Autorisé

chemin des Gres Est

Grignan (26230)

Nouvelle construction

29 sept. 2023 132 m² SDP

PC n°02614623N0033 Logement Autorisé

chemin du Mas

Grignan (26230)

Nouvelle construction

19 oct. 2023 208 m² SDP

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