Permis de construire Logement N° 02611315D0020

Permis de construire n° 02611315D0020 à Die pour 86 m² de logement, Impasse Des Orchidees

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2015

Dossier PC n° 02611315D0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02611315D0020, délivré le 31 juillet 2015 à Die (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Impasse Des Orchidees.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD485. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 297 permis de construire et déclarations préalables référencés à Die.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

15 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/11/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2015

Achèvement (DAACT)

11/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/07/2015
Chantier (DOC)
10/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
11/11/2016

Localisation du projet à Die

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZD485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Die Code postal 26150 Identifiant INSEE 26113
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 15 m² 86 m² 0 m² 15 m² 0 m² 71 m² 86 m²
Total 15 m² 86 m² 0 m² 15 m² 0 m² 71 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG LES VALENCE (26500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02611315D0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Impasse Des Orchidees, à Die (26150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 juillet 2015, ouverture de chantier le 10 novembre 2015, achèvement déclaré le 11 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02611315D0020, déposé en mairie de Die.

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