Permis de construire Logement N° 02611013V0012

Permis de construire n° 02611013V0012 à Crozes-Hermitage pour 115 m² de logement, Chem Des Fougearets Fougearet

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2014

Dossier PC n° 02611013V0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Des Fougearets Fougearet, le permis de construire n° 02611013V0012 a été délivré le 6 février 2014 à Crozes-Hermitage (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 960 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B192. Au total, 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crozes-Hermitage sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

960 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/02/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/05/2014

Achèvement (DAACT)

24/02/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
24/02/2015
Autorisation
06/02/2014
Chantier (DOC)
27/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/02/2015

Localisation du projet à Crozes-Hermitage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fougearet

Territoires administratifs

Commune
Crozes-Hermitage Code postal 26600 Identifiant INSEE 26110
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHE-DE-GLUN (26600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02611013V0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 février 2014
Date de dépôt 24/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 960 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem Des Fougearets Fougearet, à Crozes-Hermitage (26600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 février 2014, ouverture de chantier le 27 mai 2014, achèvement déclaré le 24 février 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02611013V0012, déposé en mairie de Crozes-Hermitage.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Crozes-Hermitage

Autres types d'autorisations à Crozes-Hermitage