Permis de construire Logement N° 02609724D0001

Permis de construire n° 02609724D0001 à Cliousclat pour 252 m² de logement, 1864 Route De Loriol

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2024

Dossier PC n° 02609724D0001

Demandeur

ALONE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cliousclat (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02609724D0001 a été délivré le 25 septembre 2024, pour un projet situé 1864 Route De Loriol. ALONE figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 252 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 210 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD152, ZD153. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cliousclat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 210 m²

Surface existante avant

104 m²

Surface créée

252 m²

Variation nette

+252 m²

Surface totale après

356 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
25/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cliousclat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD152 ZD153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cliousclat Code postal 26270 Identifiant INSEE 26097
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 104 m² 252 m² 0 m² 0 m² 0 m² 252 m² 356 m²
Total 104 m² 252 m² 0 m² 0 m² 0 m² 252 m² 356 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ALONE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
800019655
SIRET
80001965500011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LORIOL SUR DROME (26270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609724D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 25 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 252 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 210 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1864 Route De Loriol, à Cliousclat (26270).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par ALONE et accordé le 25 septembre 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 septembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02609724D0001, déposé en mairie de Cliousclat.

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