Permis de construire Logement N° 02609415V0001

Permis de construire n° 02609415V0001 à Claveyson pour 104 m² de logement, 120 Impasse De Suze Le Bas La Blachette

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2015

Dossier PC n° 02609415V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609415V0001 a été délivré le 28 mai 2015 à Claveyson (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 120 Impasse De Suze Le Bas La Blachette.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 689 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1098. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claveyson.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 689 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
28/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claveyson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1098

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Blachette

Territoires administratifs

Commune
Claveyson Code postal 26240 Identifiant INSEE 26094
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVEYSON (26240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609415V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 689 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 120 Impasse De Suze Le Bas La Blachette, à Claveyson (26240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02609415V0001, déposé en mairie de Claveyson.

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