Permis de construire Logement N° 0260932500013

Permis de construire n° 0260932500013 à Clansayes pour 152 m² de logement, Serre Du Buis Lotissement "" Le Serre Du Buis 1""

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2026

Dossier PC n° 0260932500013

Demandeur

HERODE CONCEPT

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 avril 2026 à Clansayes (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0260932500013 porte sur un projet situé Serre Du Buis Lotissement "" Le Serre Du Buis 1"". La demande émane de HERODE CONCEPT.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 977 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0K273. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clansayes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

977 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
03/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clansayes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0K273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "" Le Serre Du Buis 1""

Territoires administratifs

Commune
Clansayes Code postal 26130 Identifiant INSEE 26093
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HERODE CONCEPT

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
893007377
SIRET
89300737700011
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020
Localisation
PIERRELATTE (26700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0260932500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 avril 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 977 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Serre Du Buis Lotissement "" Le Serre Du Buis 1"", à Clansayes (26130).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HERODE CONCEPT et accordé le 3 avril 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 avril 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0260932500013, déposé en mairie de Clansayes.

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