Permis de construire Logement N° 02609319M0002

Permis de construire n° 02609319M0002 à Clansayes pour 110 m² de logement, Chemi Des Ocres

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2019

Dossier PC n° 02609319M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clansayes (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02609319M0002 a été délivré le 7 mai 2019, pour un projet situé Chemi Des Ocres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0K265. Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clansayes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2023. Le chantier a duré 3 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2019

Achèvement (DAACT)

11/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 11 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
26/09/2019
Autorisation
07/05/2019
Chantier (DOC)
26/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2023

Localisation du projet à Clansayes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0K265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clansayes Code postal 26130 Identifiant INSEE 26093
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERRELATTE (26700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609319M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 mai 2019
Date de dépôt 26/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Des Ocres, à Clansayes (26130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 mai 2019, ouverture de chantier le 26 septembre 2019, achèvement déclaré le 11 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02609319M0002, déposé en mairie de Clansayes.

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