Permis de construire Logement N° 02607813M0014

Permis de construire n° 02607813M0014 à Charols pour 135 m² de logement, Chem des Prés Quartier de

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2013

Dossier PC n° 02607813M0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charols (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02607813M0014 a été délivré le 22 octobre 2013, pour un projet situé Chem des Prés Quartier de.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 250 m², le programme représente 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/06/2014, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 83. Au total, le catalogue compte 134 permis de construire et déclarations préalables à Charols, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 250 m²

Surface existante avant

17 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/06/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
25/06/2014
Autorisation
22/10/2013
3
Chantier (DOC)
25/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charols Code postal 26450 Identifiant INSEE 26078
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 250 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 135 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 17 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 17 m² à 152 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 17 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 152 m²
Total 17 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 152 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02607813M0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 octobre 2013
Date de dépôt 25/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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