Permis de construire Logement N° 02607215T0003

Permis de construire n° 02607215T0003 à Chantemerle-les-Blés pour 524 m² de logement, Route Du Bois De L_Ane

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2015

Dossier PC n° 02607215T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route Du Bois De L_Ane, le permis de construire n° 02607215T0003 a été délivré le 30 juillet 2015 à Chantemerle-les-Blés (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 524 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 262 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI420, AI528, AI529. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chantemerle-les-Blés sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 262 m²

Surface créée

524 m²

Variation nette

+524 m²

Surface totale après

524 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/05/2018. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

30 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2016

Achèvement (DAACT)

07/05/2018

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/07/2015
Chantier (DOC)
30/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2018

Localisation du projet à Chantemerle-les-Blés

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI420 AI528 AI529

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chantemerle-les-Blés Code postal 26600 Identifiant INSEE 26072
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 524 m² 0 m² 0 m² 0 m² 524 m² 524 m²
Total 0 m² 524 m² 0 m² 0 m² 0 m² 524 m² 524 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 6 - - 6
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIZANCON (26300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02607215T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 524 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 262 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route Du Bois De L_Ane, à Chantemerle-les-Blés (26600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 juillet 2015, ouverture de chantier le 30 juin 2016, achèvement déclaré le 7 mai 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02607215T0003, déposé en mairie de Chantemerle-les-Blés.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chantemerle-les-Blés

Autres types d'autorisations à Chantemerle-les-Blés