Permis de construire n° 02606118T0002 à Bren pour 118 m² de logement, Impas Du Vieux Jardin Le Village
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2018
Dossier PC n° 02606118T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Impas Du Vieux Jardin Le Village, le permis de construire n° 02606118T0002 a été délivré le 3 mai 2018 à Bren (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 714 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B742. Ce dossier s'inscrit parmi les 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bren.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
03/05/2018
Achèvement (DAACT)
01/06/2019
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an
Localisation du projet à Bren
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Bren Code postal 26260 Identifiant INSEE 26061
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAVEYSON (26240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02606118T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |