Permis de construire Logement N° 02606117T0019

Permis de construire n° 02606117T0019 à Bren pour 111 m² de logement, Lot 5 - Le Village

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2017

Dossier PC n° 02606117T0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02606117T0019 a été délivré le 20 novembre 2017 à Bren (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot 5 - Le Village.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 349 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B666. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bren.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 349 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/11/2017
3
Chantier (DOC)
07/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bren

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B666

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bren Code postal 26260 Identifiant INSEE 26061
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST DONAT SUR L HERBASSE (26260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02606117T0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 novembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 349 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 5 - Le Village, à Bren (26260).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 novembre 2017, ouverture de chantier le 7 mai 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02606117T0019, déposé en mairie de Bren.

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