Permis de construire n° 02604915V0011 à Bésayes pour 84 m² de logement
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 décembre 2015
Dossier PC n° 02604915V0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 décembre 2015 à Bésayes (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02604915V0011 figure dans les données Sitadel.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 141 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bésayes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/02/2016
Achèvement (DAACT)
30/06/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Bésayes
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bésayes Code postal 26300 Identifiant INSEE 26049
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
| Total | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02604915V0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |