Permis de construire Logement N° 02602317V0015

Permis de construire n° 02602317V0015 à Barbières pour 91 m² de logement, Lotissement Les Jardins d'

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2018

Dossier PC n° 02602317V0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02602317V0015, délivré le 9 janvier 2018 à Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Les Jardins d'.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 14/01/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/04/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 1483. Le catalogue recense 111 permis de construire et déclarations préalables à Barbières, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/01/2019. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2018

Achèvement (DAACT)

14/01/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
14/01/2019
Autorisation
09/01/2018
Chantier (DOC)
16/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2019

Localisation du projet à Barbières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 1483

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUILHERAND-GRANGES (07500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02602317V0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 janvier 2018
Date de dépôt 14/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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