Permis de construire Logement N° 02602313V0017

Permis de construire n° 02602313V0017 à Barbières pour 81 m² de logement, 7 lotissement Le Clos des Angeliques Quartier Les Granges

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2013

Dossier PC n° 02602313V0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02602313V0017 a été délivré le 29 novembre 2013 à Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 7 lotissement Le Clos des Angeliques Quartier Les Granges.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 494 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/11/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/03/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 93P. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Le Clos des Angeliques, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 111 permis de construire et déclarations préalables à Barbières, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/11/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2014

Achèvement (DAACT)

05/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
05/11/2014
Autorisation
29/11/2013
Chantier (DOC)
12/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2014

Localisation du projet à Barbières

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 93P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Les Granges

Territoires administratifs

Commune
Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 494 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTÉLIER (26120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02602313V0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 novembre 2013
Date de dépôt 05/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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