Permis de construire Logement N° 02601425T0002

Permis de construire n° 02601425T0002 à Arthémonay pour 131 m² de logement, Lotissement "" Les Peupliers""

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2025

Dossier PC n° 02601425T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02601425T0002, délivré le 28 avril 2025 à Arthémonay (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement "" Les Peupliers"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 897 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1117. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arthémonay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

897 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
28/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arthémonay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "" Les Peupliers""

Territoires administratifs

Commune
Arthémonay Code postal 26260 Identifiant INSEE 26014
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENISSIEUX (26750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02601425T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 897 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement "" Les Peupliers"", à Arthémonay (26260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02601425T0002, déposé en mairie d'Arthémonay.

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