Permis de construire Locaux N° 02600415V0012

Permis de construire n° 02600415V0012 à Alixan pour 3 676 m² de locaux, Bourru

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2015

Dossier PC n° 02600415V0012

Demandeur

LE CUBE NUMERIQUE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Alixan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02600415V0012 a été délivré le 19 novembre 2015, pour un projet situé Bourru. Le projet est porté par LE CUBE NUMERIQUE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 3 676 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 693 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 676 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YC769. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 251 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alixan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 693 m²

Surface créée

3 676 m²

Variation nette

+3 676 m²

Surface totale après

3 676 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
19/11/2015
3
Chantier (DOC)
21/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alixan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YC769

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alixan Code postal 26300 Identifiant INSEE 26004
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 676 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 676 m² 3 676 m²
Total 0 m² 3 676 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 676 m² 3 676 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 3 676 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 676 m² 3 676 m²
dont Bureaux 0 m² 3 676 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 676 m² 3 676 m²
Total locaux 0 m² 3 676 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 676 m² 3 676 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CUBE NUMERIQUE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
811186659
SIRET
81118665900017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02600415V0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 676 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 693 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bourru, à Alixan (26300).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LE CUBE NUMERIQUE et accordée le 19 novembre 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 novembre 2015, ouverture de chantier le 21 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02600415V0012, déposé en mairie d'Alixan.

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