Permis de construire Logement N° 02561121C0004

Permis de construire n° 02561121C0004 à La Vèze pour 114 m² de logement, Le Pontot

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2021

Dossier PC n° 02561121C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02561121C0004 a été délivré le 16 septembre 2021 à La Vèze (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Le Pontot.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 271 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A627. Au total, 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Vèze sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 271 m²

Surface existante avant

275 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+18 m²

Surface totale après

293 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
02/12/2022
Autorisation
16/09/2021
3
Chantier (DOC)
02/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Vèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A627

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pontot

Territoires administratifs

Commune
La Vèze Code postal 25660 Identifiant INSEE 25611
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 275 m² 18 m² 96 m² 0 m² 96 m² 18 m² 293 m²
Total 275 m² 18 m² 96 m² 0 m² 96 m² 18 m² 293 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VEZE (25660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02561121C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25611 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 septembre 2021
Date de dépôt 02/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 271 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Pontot, à La Vèze (25660).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 septembre 2021, ouverture de chantier le 2 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02561121C0004, déposé en mairie de La Vèze.

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