Permis de construire Logement N° 02560117V0003

Permis de construire n° 02560117V0003 à Vercel-Villedieu-le-Camp pour 88 m² de logement, Lotissement ""Derriere Lanc

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2017

Dossier PC n° 02560117V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02560117V0003 a été délivré le 30 mars 2017 à Vercel-Villedieu-le-Camp (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lotissement ""Derriere Lanc.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 802 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE181, ZE205. Ce dossier fait partie des 162 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vercel-Villedieu-le-Camp.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

802 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2017

Achèvement (DAACT)

27/07/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
14/11/2017
Autorisation
30/03/2017
Chantier (DOC)
14/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2018

Localisation du projet à Vercel-Villedieu-le-Camp

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZE181 ZE205

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vercel-Villedieu-le-Camp Code postal 25530 Identifiant INSEE 25601
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02560117V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25601 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 30 mars 2017
Date de dépôt 14/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 802 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Derriere Lanc, à Vercel-Villedieu-le-Camp (25530).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 mars 2017, ouverture de chantier le 14 novembre 2017, achèvement déclaré le 27 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02560117V0003, déposé en mairie de Vercel-Villedieu-le-Camp.

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