Permis de construire Logement N° 02557615C0002

Permis de construire n° 02557615C0002 à Vaire pour 161 m² de logement, 1 Chemi De La Montoillotte

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2015

Dossier PC n° 02557615C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02557615C0002, délivré le 25 avril 2015 à Vaire (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 1 Chemi De La Montoillotte.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA144, AA142, AA141. Ce dossier s'inscrit parmi les 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaire.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

956 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
25/04/2015
Autorisation
25/04/2015
3
Chantier (DOC)
25/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA144 AA142 AA141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaire Code postal 25220 Identifiant INSEE 25575
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAIRE-LE-PETIT (25220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02557615C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25575 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 avril 2015
Date de dépôt 25/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Chemi De La Montoillotte, à Vaire (25220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 25 avril 2015, ouverture de chantier le 25 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02557615C0002, déposé en mairie de Vaire.

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