Permis de construire n° 02557425D0002 à Uzelle pour 28 m² de locaux, 1 Chem du Bugnon
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2025
Dossier PC n° 02557425D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02557425D0002 a été délivré le 26 avril 2025 à Uzelle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 1 Chem du Bugnon.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'hôtels. Le dossier déclare 28 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 3 970 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 09/03/2026, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 4 mois. Pour les dossiers déposés en 2025 dans le Doubs, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Ce permis de construire vise la parcelle D 411. Sur la même voie, Chem du Bugnon, la base recense un autre dossier depuis 2025. Le catalogue recense 15 permis de construire et déclarations préalables à Uzelle, dont ce dossier.
Ce dossier prévoit 28 m² en sous-destination Hôtels après travaux
Consultez les dossiers avec une surface hôtelière recensés en France, tous statuts confondus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 avril 2025
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Uzelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Uzelle Code postal 25340 Identifiant INSEE 25574
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare 1 chambre d'hébergement. Le terrain déclaré couvre 3 970 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Hôtels |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 28 m² à construire.
Les locaux créés se répartissent en 28 m² de commerce et activités de service (dont 28 m² d'hôtels).
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 28 m² |
| Total | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 28 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 28 m² |
| dont Hôtels | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 28 m² |
| Total locaux | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 28 m² |
Caractéristiques des locaux
Nombre de chambres déclaré : 1
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- UZELLE (25340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02557425D0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25574 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem du Bugnon à Uzelle (25340)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem du Bugnon depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.