Permis de construire n° 02552720C0041 à Saint-Vit pour 128 m² de logement, Chemin Des Gouillottes Benusse Lot 3
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2021
Dossier PC n° 02552720C0041
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02552720C0041 a été délivré le 23 janvier 2021, pour un projet situé Chemin Des Gouillottes Benusse Lot 3.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 824 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B572P, B575P, YI8P. Au total, 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vit sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Saint-Vit
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Benusse Lot 3
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Vit Code postal 25410 Identifiant INSEE 25527
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
| Total | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT VIT (25410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02552720C0041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 23/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |