Permis de construire Logement N° 02552720C0028

Permis de construire n° 02552720C0028 à Saint-Vit pour 103 m² de logement, Rue Des Alizees Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 68

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2020

Dossier PC n° 02552720C0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Alizees Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 68, le permis de construire n° 02552720C0028 a été délivré le 16 novembre 2020 à Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 708 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YD215. L'ensemble des 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vit est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

708 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/02/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2021

Achèvement (DAACT)

18/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
16/11/2020
Autorisation
16/11/2020
Chantier (DOC)
25/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
18/02/2022

Localisation du projet à Saint-Vit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YD215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 68

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vit Code postal 25410 Identifiant INSEE 25527
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02552720C0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 novembre 2020
Date de dépôt 16/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 708 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Alizees Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 68, à Saint-Vit (25410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 novembre 2020, ouverture de chantier le 25 janvier 2021, achèvement déclaré le 18 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02552720C0028, déposé en mairie de Saint-Vit.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Vit

Autres types d'autorisations à Saint-Vit