Permis de construire Logement N° 02551220R0042

Permis de construire n° 02551220R0042 au Russey pour 335 m² de logement, Les Petits Bois

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 février 2021

Dossier PC n° 02551220R0042

Demandeur

LES NIDS DOUILLETS

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Russey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02551220R0042 a été délivré le 27 février 2021, pour un projet situé Les Petits Bois. Le projet est porté par LES NIDS DOUILLETS.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 576 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 2 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI22, AI27. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 297 permis de construire et déclarations préalables référencés au Russey.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/02/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

13 576 m²

Surface existante avant

779 m²

Surface créée

335 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

925 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
27/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Russey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI22 AI27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Petits Bois

Territoires administratifs

Commune
Le Russey Code postal 25210 Identifiant INSEE 25512
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 370 m² 155 m² 180 m² 9 m² 70 m² 256 m² 626 m²
Locaux 409 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² -110 m² 299 m²
Total 779 m² 155 m² 180 m² 9 m² 180 m² 146 m² 925 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 2 - - - 3
- 33,3 % 66,7 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES NIDS DOUILLETS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
883232316
SIRET
88323231600017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LE RUSSEY (25210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02551220R0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25512 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 576 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Petits Bois, au Russey (25210).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par LES NIDS DOUILLETS et accordé le 27 février 2021.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 février 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 2 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02551220R0042, déposé en mairie du Russey.

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