Permis de construire n° 02549420P0019 à Rochejean pour 107 m² de logement, lotissement 1 Lotissement Le Croubet
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2020
Dossier PC n° 02549420P0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juin 2020 à Rochejean (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02549420P0019 porte sur un projet situé lotissement 1 Lotissement Le Croubet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 648 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/07/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 445. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Le Croubet, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 92 permis de construire et déclarations préalables à Rochejean, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/07/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Rochejean
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rochejean Code postal 25370 Identifiant INSEE 25494
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 648 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
| Total | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOUGNE (25370)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02549420P0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25494 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2020 |
| Date de dépôt | 25/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Croubet à Rochejean (25370)
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