Permis de construire Logement N° 02549417P0012

Permis de construire n° 02549417P0012 à Rochejean pour 110 m² de logement, Derriere La Ville

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2017

Dossier PC n° 02549417P0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02549417P0012, délivré le 20 octobre 2017 à Rochejean (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Derriere La Ville.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 750 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC2. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochejean sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 750 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/10/2017
3
Chantier (DOC)
12/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rochejean

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rochejean Code postal 25370 Identifiant INSEE 25494
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONS LE SAUNIER (39000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02549417P0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25494 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 750 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Derriere La Ville, à Rochejean (25370).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 octobre 2017, ouverture de chantier le 12 juin 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02549417P0012, déposé en mairie de Rochejean.

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