Permis de construire Logement N° 02548621P0002

Permis de construire n° 02548621P0002 à Remoray-Boujeons pour 75 m² de logement, Grande Rue

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2021

Dossier PC n° 02548621P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 mai 2021 à Remoray-Boujeons (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02548621P0002 porte sur un projet situé Grande Rue.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI149, ZI146. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Remoray-Boujeons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

962 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2021

Achèvement (DAACT)

31/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
06/05/2021
Chantier (DOC)
13/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2023

Localisation du projet à Remoray-Boujeons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZI149 ZI146

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Remoray-Boujeons Code postal 25160 Identifiant INSEE 25486
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYGIRON (26160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02548621P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25486 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Grande Rue, à Remoray-Boujeons (25160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 mai 2021, ouverture de chantier le 13 septembre 2021, achèvement déclaré le 31 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02548621P0002, déposé en mairie de Remoray-Boujeons.

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