Permis de construire Logement N° 02545422C0020

Permis de construire n° 02545422C0020 à Pirey pour 135 m² de logement, Aux Combles (Acces Par All

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 février 2023

Dossier PC n° 02545422C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pirey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02545422C0020 a été délivré le 10 février 2023, pour un projet situé Aux Combles (Acces Par All.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 548 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/12/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/03/2023, soit 22 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 401. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 154 permis de construire et déclarations préalables à Pirey, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 548 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2024. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2023

Achèvement (DAACT)

15/12/2024

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
10/02/2023
Autorisation
10/02/2023
Chantier (DOC)
04/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2024

Localisation du projet à Pirey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 401

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pirey Code postal 25480 Identifiant INSEE 25454
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 548 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIREY (25480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02545422C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 10 février 2023
Date de dépôt 10/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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