Permis de construire n° 02545315V0005 à Pierrefontaine-les-Varans pour 238 m² de locaux, Sous Les Epaisses
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2015
Dossier PC n° 02545315V0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Sous Les Epaisses, le permis de construire n° 02545315V0005 a été délivré le 21 novembre 2015 à Pierrefontaine-les-Varans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 238 m² de surface de plancher sur un terrain de 99 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 238 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH2, ZH4. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrefontaine-les-Varans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Pierrefontaine-les-Varans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pierrefontaine-les-Varans Code postal 25510 Identifiant INSEE 25453
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 237 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 1 475 m² |
| Total | 1 237 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 1 475 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 237 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 1 475 m² |
| Total locaux | 1 237 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 1 475 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIERREFONTAINE LES VARANS (25510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02545315V0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |