Permis de construire Logement N° 02545214A0010

Permis de construire n° 02545214A0010 à Pierrefontaine-lès-Blamont pour 273 m² de logement, Rue Brisepoutot La Pale

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Décision du 2 mars 2015

Dossier PC n° 02545214A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02545214A0010 a fait l'objet d'une décision le 2 mars 2015 à Pierrefontaine-lès-Blamont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Brisepoutot La Pale.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 900 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZA80. Au total, 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrefontaine-lès-Blamont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

02/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 900 m²

Surface créée

273 m²

Variation nette

+273 m²

Surface totale après

273 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

2 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Pierrefontaine-lès-Blamont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Pale

Territoires administratifs

Commune
Pierrefontaine-lès-Blamont Code postal 25310 Identifiant INSEE 25452
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 273 m² 273 m²
Total 0 m² 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 273 m² 273 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERREFONTAINE-LES-BLAMONT (25310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02545214A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 2 mars 2015
Date de dépôt 02/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 900 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Brisepoutot La Pale, à Pierrefontaine-lès-Blamont (25310).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 2 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02545214A0010, déposé en mairie de Pierrefontaine-lès-Blamont.

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