Permis de construire Logement N° 02543717C0010

Permis de construire n° 02543717C0010 à Osse pour 121 m² de logement, Lot1 Lotissement L Oree Du Bois La Chaux

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2017

Dossier PC n° 02543717C0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02543717C0010 a été délivré le 4 septembre 2017 à Osse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lot1 Lotissement L Oree Du Bois La Chaux.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 485 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA77. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

485 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
04/09/2017
3
Chantier (DOC)
12/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Osse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chaux

Territoires administratifs

Commune
Osse Code postal 25360 Identifiant INSEE 25437
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANCRAY (25360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543717C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25437 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 485 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot1 Lotissement L Oree Du Bois La Chaux, à Osse (25360).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 septembre 2017, ouverture de chantier le 12 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02543717C0010, déposé en mairie d'Osse.

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