Permis de construire n° 0254342500015 à Ornans pour 76 m² de locaux, 15 chemin des Sablieres
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2026
Dossier PC n° 0254342500015
Demandeur
MARTINENGHI
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0254342500015 a été délivré le 23 janvier 2026, pour un projet situé 15 chemin des Sablieres. MARTINENGHI porte le projet.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le dossier déclare 76 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 6 251 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an. Comparé aux dossiers déposés en 2025 dans le Doubs, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle AX 103, AX 124, AX 70. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Sablieres, le premier datant de 2025. Le catalogue recense 254 permis de construire et déclarations préalables à Ornans, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Ornans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ornans Code postal 25290 Identifiant INSEE 25434
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 6 251 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 76 m² à construire.
La surface de plancher passe de 1 320 m² à 1 396 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 320 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 1 396 m² |
| Total | 1 320 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 1 396 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 1 320 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 1 396 m² |
| dont Bureaux | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² |
| dont Industrie | 777 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 777 m² |
| dont Entrepôt | 499 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 575 m² |
| Total locaux | 1 320 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 1 396 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par MARTINENGHI, une société par actions simplifiée (SAS) basée à Ornans.
Demandeur
MARTINENGHI
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 410645626
- SIRET
- 41064562600012
- Code APE (NAF)
- 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1997
- Localisation
- ORNANS (25290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0254342500015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin des Sablieres à Ornans (25290)
L’autre dossier recensé chemin des Sablieres depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.