Permis de construire Logement N° 0254342500004

Permis de construire n° 0254342500004 à Ornans pour 171 m² de logement, 16 Route De Foucherans - Bonn

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2025

Dossier PC n° 0254342500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0254342500004, délivré le 27 mars 2025 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 16 Route De Foucherans - Bonn.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB220. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 249 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ornans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 273 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
27/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ornans

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25620 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²
Total 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTGESOYE (25111)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0254342500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 16 Route De Foucherans - Bonn, à Ornans (25290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0254342500004, déposé en mairie d'Ornans.

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