Permis de construire Logement N° 02541821C0008

Permis de construire n° 02541821C0008 à Nancray pour 393 m² de logement, 42 Grande Rue

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2021

Dossier PC n° 02541821C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nancray (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02541821C0008 a été délivré le 20 septembre 2021, pour un projet situé 42 Grande Rue.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 393 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 467 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB42, AB43. Ce dossier est l'un des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nancray.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 467 m²

Surface existante avant

397 m²

Surface créée

393 m²

Variation nette

-4 m²

Surface totale après

393 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/11/2025. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2022

Achèvement (DAACT)

01/11/2025

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

3 ans

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
15/10/2022
Autorisation
20/09/2021
Chantier (DOC)
15/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2025

Localisation du projet à Nancray

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB42 AB43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nancray Code postal 25360 Identifiant INSEE 25418
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 397 m² 0 m² 393 m² 4 m² 393 m² -4 m² 393 m²
Total 397 m² 0 m² 393 m² 4 m² 393 m² -4 m² 393 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - 2 - 3
- - 33,3 % - 66,7 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANCRAY (25360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02541821C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25418 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 septembre 2021
Date de dépôt 15/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 3 logements en collectif, pour 393 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 467 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 42 Grande Rue, à Nancray (25360).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 septembre 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2022, achèvement déclaré le 1 novembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02541821C0008, déposé en mairie de Nancray.

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