Permis de construire Logement N° 02511020P0011

Permis de construire n° 02511020P0011 à Chaffois pour 187 m² de logement, Derriere Chanoz

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 février 2021

Dossier PC n° 02511020P0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Derriere Chanoz, le permis de construire n° 02511020P0011 a été délivré le 11 février 2021 à Chaffois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 192 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD209, AD211. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaffois.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 192 m²

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

187 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
11/02/2021
3
Chantier (DOC)
06/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chaffois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD209 AD211

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chaffois Code postal 25300 Identifiant INSEE 25110
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Total 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAFFOIS (25300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02511020P0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 192 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Derriere Chanoz, à Chaffois (25300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 février 2021, ouverture de chantier le 6 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02511020P0011, déposé en mairie de Chaffois.

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