Permis de construire Logement N° 02508414C0022

Permis de construire n° 02508414C0022 à Boussières pour 136 m² de logement, Rue Des Craies Sur Les Craies

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2014

Dossier PC n° 02508414C0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02508414C0022 a été délivré le 30 juillet 2014 à Boussières (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Des Craies Sur Les Craies.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB573. Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boussières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2014

Achèvement (DAACT)

10/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
03/12/2014
Autorisation
30/07/2014
Chantier (DOC)
03/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2015

Localisation du projet à Boussières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB573

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sur Les Craies

Territoires administratifs

Commune
Boussières Code postal 25320 Identifiant INSEE 25084
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUSSIERES (25320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02508414C0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 juillet 2014
Date de dépôt 03/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Craies Sur Les Craies, à Boussières (25320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 juillet 2014, ouverture de chantier le 3 décembre 2014, achèvement déclaré le 10 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02508414C0022, déposé en mairie de Boussières.

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