Permis de construire Logement N° 02507814C0002

Permis de construire n° 02507814C0002 à Bouclans pour 145 m² de logement, Chem Du Chateau D Eau

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2014

Dossier PC n° 02507814C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Du Chateau D Eau, le permis de construire n° 02507814C0002 a été délivré le 12 juillet 2014 à Bouclans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 108 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH251P. L'ensemble des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouclans est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 108 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2014

Achèvement (DAACT)

01/09/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/09/2015
Autorisation
12/07/2014
Chantier (DOC)
01/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2015

Localisation du projet à Bouclans

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZH251P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouclans Code postal 25360 Identifiant INSEE 25078
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUCLANS (25360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02507814C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 juillet 2014
Date de dépôt 01/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 108 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Du Chateau D Eau, à Bouclans (25360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 juillet 2014, ouverture de chantier le 1 septembre 2014, achèvement déclaré le 1 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02507814C0002, déposé en mairie de Bouclans.

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