Permis de construire Logement N° 02506323A0002

Permis de construire n° 02506323A0002 à Blamont pour 114 m² de logement, Impasse Des Muguets

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2023

Dossier PC n° 02506323A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02506323A0002 a été délivré le 27 mars 2023 à Blamont (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Impasse Des Muguets.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 195 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D923. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blamont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 195 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2025. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2024

Achèvement (DAACT)

23/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/03/2023
Chantier (DOC)
12/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2025

Localisation du projet à Blamont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D923

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blamont Code postal 25310 Identifiant INSEE 25063
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRANDVILLARS (90600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02506323A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 195 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Impasse Des Muguets, à Blamont (25310).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 mars 2023, ouverture de chantier le 12 novembre 2024, achèvement déclaré le 23 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02506323A0002, déposé en mairie de Blamont.

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